Mentions légales

Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site [Nom de votre site] est édité par [Votre Nom ou le Nom de votre Entreprise], une [forme juridique de votre entreprise] enregistrée au [adresse de votre entreprise], immatriculée sous le numéro [numéro d'immatriculation] RCS [ville d'immatriculation].

2. Directeur de la publication

[Prénom et Nom du Directeur de la publication]

3. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par Shopify.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [Nom de votre site], qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de [Votre Nom ou le Nom de votre Entreprise]. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, est strictement interdite.

5. Collecte de données personnelles

Les informations collectées via notre site sont destinées à [Votre Nom ou le Nom de votre Entreprise] et peuvent être utilisées à des fins commerciales. Conformément à la loi sur la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l'adresse [votre@email.com].

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience de l'utilisateur. En continuant à naviguer sur ce site, vous consentez à l'utilisation de cookies.

7. Responsabilité

[Votre Nom ou le Nom de votre Entreprise] décline toute responsabilité quant à l'utilisation du contenu disponible sur le site et quant aux éventuels virus qui pourraient infecter votre ordinateur lors du téléchargement de ces contenus.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit [indiquer le droit applicable]. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de [indiquer la ville ou le pays compétent].